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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Color
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L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT
Color, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3983083
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
L\'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT de Color

Présentation de la marque L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT

Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Color auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Color domicilié(e) 16 rue Gaston Castel, ZAC de Saumaty - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 704 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT est expirée depuis le 14 février 2023.

Color a également déposé les autres marques suivantes : DICOMATIQUE , LES FRUITS DU BIONHEUR , APERO'SUN , La Favorite Plus , SUN , SUN ENCAS , SUN BOX , SUN PAUSE DOUCEUR , D. LAFOURCADE CARDAMOME ARTISAN GLACIER , OSTEO


Color, société par actions simplifiée - 16 rue Gaston Castel, ZAC de Saumaty - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 407704600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.